Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IN LEO VERITAS
Numéro de dépôt :
1494538
Date de dépôt :
31/08/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1997
Présentation de la marque IN LEO VERITAS
Déposée le 31 août 1987 par MIOT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IN LEO VERITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IN LEO VERITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN LEO VERITAS est expirée depuis le 31 août 1997.
MIOT Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14